Arrêtés municipaux
Année 2024
- N° 1 : Coupure de circulation de la route de la Gare (RD478) du 17 janvier au 16 février 2024
- N° 2 : Réduction ponctuelle de la largeur du domaine public chemin des Combards du 12 au 15 février 2024
- N° 3 : Coupure de circulation de la route de la Gare (RD478) du 11 mars au 17 mai 2024
- N° 4 : Coupure de circulation du chemin de la Gratte du 03 au 05 avril 2024
- N° 5 : Route fermée - Chemin forestier Valmy du 09 au 12 avril 2024
- N° 6 : Raccordement fibre - Circulation permanente
- N° 7 : Route barrée - Route de la Gare du 13 au 02 mai 2024
- N° 8 : Route barrée - Route de la Gare du 20 au 31 mai 2024
- N° 9 : Vide grenier - Occupation du domaine public le 02 juin 2024
- N° 10 : Organisation du scrutin des élections européennes du 09 juin 2024
- N° 11 : Route barrée - Route de la Gare du 03 au 10 juin 2024
- N° 12 : Route barrée - Route de la Gare du 10 au 12 juin 2024
- N° 13 : Organisation du scrutin des élections européennes du 30 juin 2024
- N° 14 : Organisation du scrutin des élections européennes du 7 juillet 2024
Année 2023
- N° 1 : Réduction ponctuelle de la largeur du domaine public Chemin de la Fontaine
- N° 2 : Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l’ouverture de débits de boissons temporaires
- N° 3 : Réduction ponctuelle de la largeur du domaine public 33 route de la Maltournée
- N° 4 : Réduction ponctuelle de la largeur du domaine public au droit du 9 route du Village
- N° 5 : Route barrée - Chemin de la Gratte
- N° 6 : Recensement 2024 - Coordinateur communal
- N° 7 : Autorisation d'occupation du domaine public
- N° 8 : Autorisation d'occupation du domaine public
- N° 9 : Autorisation d'occupation du domaine public rue des Fins du Verger
- N° 10 : Réduction ponctuelle de la largeur du domaine public Esplanade Marthe DAGOT (RD308) Route de la Maltournée (RD308) Route de PUGEY (RD 142)
- N° 11 : Coupure de circulation sur la section de la RD 308 comprise entre la mairie et le carrefour du chemin Neuf
- N° 12 : Coupure de la circulation de la route de la Gare
