Enquête publique - Opération de recensement des chemins ruraux
Il sera procédé du 20 janvier 2025 à 9 heures au 8 février 2025 à 12 heures à LARNOD, à une enquête publique préalable au recensement des chemins ruraux de la commune.
Monsieur Gabriel LAITHIER, a été désigné par Monsieur le Maire de LARNOD en qualité de Commissaire-enquêteur.
Pendant cette période, le public pourra prendre connaissance du dossier d’enquête publique et formuler ses observations sur le registre ouvert à cet effet en mairie de LARNOD aux jours et heures habituels d’ouverture du secrétariat au public (le mardi de 16 heures 15 à 19 heures et le samedi de 10 heures à 12 heures). Toute information complémentaire peut être sollicitée en mairie.
Les observations pourront aussi être adressées directement par écrit en Mairie de LARNOD, 1 Esplanade Marthe DAGOT, 25720 – LARNOD à l’attention de Monsieur Gabriel LAITHIER, Commissaire enquêteur qui les annexera au registre.
Le Commissaire se tiendra à la disposition du public en mairie de LARNOD :
- le mardi 21 janvier 2025 de 17 heures à 19 heures,
- le samedi 8 février 2025 de 10 heures à 12 heures.
Le Commissaire enquêteur transmettra dans un délai d’un mois à compter de la date de clôture de l’enquête, le dossier et le registre accompagnés de son rapport et de ses conclusions motivées à Monsieur le Maire de LARNOD.
Le rapport et les conclusions du Commissaire enquêteur seront mis à la disposition du public à la mairie de LARNOD (Doubs).
Le Maire de LARNOD : Hugues TRUDET
Pièces du dossier :
2 - Tableau de recensement des chemins ruraux
3 - Plan de localisation des chemins
4 - Délibération du conseil municipal en date du 9 juin 2023
5 - Arrêté municipal du 18 décembre 2024 définissant les modalités de l’enquête publique
